Mentions légales
I – PRÉSENTATION
1. ÉDITEUR
Le site www.laptiteguinguette.fr/ est produit par la société Le P'tit Resto, dont le siège social est à Saint-Étienne-des-Sorts 30200 – 14, Avenue du Mistral, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le n° 798 364 865 et représentée par Céline Cristel. La référence dans les présents mentions légales à la société Le P'tit Resto et à ses marques inclut ses salariés, ses représentants, les agents et filiales.
2. CONCEPTION & RÉALISATION MULTIMÉDIA
Le site a été conçu par South Connexion.
Avenue du Blanchissage, 84000 AVIGNON
Tel: 06 68 27 96 50
Web : www.southconnexion.com
e-mail : contact@southconnexion.com
Entreprise individuelle
SIRET : 807 801 204 00023
Responsable de la publication :
M. Thomas ROKITA
3. HÉBERGEMENT
Le site internet accessible à l’adresse www.laptiteguinguette.fr/ est hébergé par la société ci-dessous :
Portfoliobox Stockholm AB
Rånövägen 30
168 39 BrommaStockholm, Sweden
Web : www.portfoliobox.net
e-mail : contact@portfoliobox.net
4. CRÉDITS PHOTO/IMAGES/MUSIQUE
La P'tite Guinguette
© South Connexion pour La P'tite Guinguette
5. ACCÈS AU SITE
En visitant ce site Internet (désigné ci-après sous le terme « le site ») vous acceptez d’être soumis aux Mentions légales applicables à l’Utilisateur (désignées ci-après sous le terme de « les Mentions légales ») exposées ci-dessous. La Société Le P'tit Resto peut à tout moment réviser ces Mentions légales et il vous appartient de relire ces Mentions légales chaque fois que vous accédez au Site.
Le site www.laptiteguinguette.fr/ est produit par la société Le P'tit Resto, dont le siège social est à Saint-Étienne-des-Sorts 30200 – 14, Avenue du Mistral, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le n° 798 364 865 et représentée par Céline Cristel. La référence dans les présents mentions légales à la société Le P'tit Resto et à ses marques inclut ses salariés, ses représentants, les agents et filiales.
2. CONCEPTION & RÉALISATION MULTIMÉDIA
Le site a été conçu par South Connexion.
Avenue du Blanchissage, 84000 AVIGNON
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Entreprise individuelle
SIRET : 807 801 204 00023
Responsable de la publication :
M. Thomas ROKITA
3. HÉBERGEMENT
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Portfoliobox Stockholm AB
Rånövägen 30
168 39 BrommaStockholm, Sweden
Web : www.portfoliobox.net
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La P'tite Guinguette
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5. ACCÈS AU SITE
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II – DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ
1. La société Le P'tit Resto s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour de l’ensemble des informations fournies sur ce site. La société Le P'tit Resto se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. Tout usage ultérieur du site implique votre acceptation des Termes et les Conditions d’Utilisation tels que modifiés.
2. Toutefois, la société Le P'tit Resto ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. Toutes garanties autres que celles énoncées dans les présentes mentions légales sont expressément exclues.
3. En conséquence, la société Le P'tit Resto décline toute responsabilité pour tous les dommages résultant des difficultés rencontrées lors de l’accès à son site et notamment :
– pour toute interruption du site ;
– pour survenance de bogue ;
– pour toute inexactitude, erreur ponctuelle et inopinée ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
– pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entrainé une modification des informations mises à disposition sur le site ;
– et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, pouvant survenir du fait de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
En outre, la société Le P'tit Resto ne garantit pas le fait que le serveur accueillant ce site soit exempt de virus ou qu’il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. Il vous appartient de faire le nécessaire afin de vérifier que votre antivirus et vos systèmes de sécurité soient à jour afin de protéger vos systèmes et données.
En tout état de cause la société Le P'tit Resto ou un de ses sous-traitants ne pourra être responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur ce site.
2. Toutefois, la société Le P'tit Resto ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. Toutes garanties autres que celles énoncées dans les présentes mentions légales sont expressément exclues.
3. En conséquence, la société Le P'tit Resto décline toute responsabilité pour tous les dommages résultant des difficultés rencontrées lors de l’accès à son site et notamment :
– pour toute interruption du site ;
– pour survenance de bogue ;
– pour toute inexactitude, erreur ponctuelle et inopinée ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
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En outre, la société Le P'tit Resto ne garantit pas le fait que le serveur accueillant ce site soit exempt de virus ou qu’il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. Il vous appartient de faire le nécessaire afin de vérifier que votre antivirus et vos systèmes de sécurité soient à jour afin de protéger vos systèmes et données.
En tout état de cause la société Le P'tit Resto ou un de ses sous-traitants ne pourra être responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur ce site.
III - CONFIDENTIALITÉ, DROITS D’AUTEUR, MARQUES ET AUTRES DROITS DE PROPRIÉTÉ
1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le Site (incluant les textes, images, pages web, son, vidéo et tout autre élément sur le Site ou accessible via le Site) ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi.
On entend par droits de propriété intellectuelle notamment les droits d’auteur, dessins & modèles, marques, données, base de données, savoir-faire, les droits sur la présentation du Site ainsi que tous les autres droits de propriété intellectuelle de quelque nature que ce soit, enregistrés ou non, ou que ce soit dans le monde. La société Le P'tit Resto a le cas échéant acquis les droits de propriété intellectuelle relatifs à la reproduction ou à l’usage des images présentes sur le Site. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le Site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la société Le P'tit Resto : aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. Des précisions et des informations relatives à la limitation de droits de propriété intellectuelle peuvent être expressément indiquées sur le Site.
Vous devez vous conformer à toutes les restrictions mentionnées sur le Site. La société Le P'tit Resto se réserve le droit de retirer les droits d’utilisation sans délai, et l’utilisateur devra indemniser la société Le P'tit Resto pour tout usage impropre ou non conforme avec les droits de propriété intellectuelle mentionnés. La reproduction des documents du Site est autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite et sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L335-2 et s du Code de la Propriété Intellectuelle
L’impression ou le téléchargement de tout matériel ou information qui est contenu sur ce Site est subordonné aux conditions suivantes :
(i) le matériel ou l’information est exclusivement destiné à un usage personnel et non commercial ;
(ii) aucun avis de l’existence du droit d’auteur ou aucune mention de droits de propriété n’est retiré du matériel ou information ;
(iii) le matériel ou l’information n’est pas modifié(e) de quelque manière que ce soit.
Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent aux logiciels. Enfin, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que par l’interface qui vous est fournie à cet effet par la société Le P'tit Resto.
La reproduction et la représentation de tout ou partie du Site et de son contenu, ainsi que leur utilisation à d’autres fins que celles prévues dans les conditions d’utilisation, sont interdites sans l’autorisation préalable de la société Le P'tit Resto. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon engageant la responsabilité de tout contrevenant.
2. USAGE AUTORISÉ
La société Le P'tit Resto ne saurait être tenue responsable de l’utilisation qui serait faite par les internautes des informations contenues dans le site web. La présence de liens hypertextes vers d’autres sites n’engage aucunement la société Le P'tit Resto sur le contenu de ces sites web.
Néanmoins, nous nous réservons le droit, sans obligation, de contrôler l’utilisation du Site et de retirer discrétionnairement tout élément que nous pourrions juger déplaisant, illégal ou discutable.
3. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Les mentions légales ainsi que la charte de confidentialité auxquelles il est fait référence sont régies par le droit français. Sauf disposition légale impérative contraire, tout différend concernant le contenu et l’utilisation du site relève de la compétence exclusive du tribunal compétent du ressort de la Cour d’appel de Paris.
4. RESPECT DE LA VIE PRIVÉE ET PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Par respect de la vie privée, ni la société Le P’tit Resto, qui produit le site www.laptiteguinguette.fr, ni les prestataires auxquels elle fait appel pour la maintenance de ce dernier - South Connexion pour la gestion et Portfoliobox Stockholm AB pour l’hébergement - ne collectent, partagent ou font usage de vos données personnelles.
5. COOKIES
Les seuls cookies utilisés sur ce site le sont à titre anonyme et uniquement à des fins de mesure d’audience.
Pour plus d’informations, nous vous invitons à consulter notre charte de confidentialité.
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La reproduction et la représentation de tout ou partie du Site et de son contenu, ainsi que leur utilisation à d’autres fins que celles prévues dans les conditions d’utilisation, sont interdites sans l’autorisation préalable de la société Le P'tit Resto. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon engageant la responsabilité de tout contrevenant.
2. USAGE AUTORISÉ
La société Le P'tit Resto ne saurait être tenue responsable de l’utilisation qui serait faite par les internautes des informations contenues dans le site web. La présence de liens hypertextes vers d’autres sites n’engage aucunement la société Le P'tit Resto sur le contenu de ces sites web.
Néanmoins, nous nous réservons le droit, sans obligation, de contrôler l’utilisation du Site et de retirer discrétionnairement tout élément que nous pourrions juger déplaisant, illégal ou discutable.
3. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Les mentions légales ainsi que la charte de confidentialité auxquelles il est fait référence sont régies par le droit français. Sauf disposition légale impérative contraire, tout différend concernant le contenu et l’utilisation du site relève de la compétence exclusive du tribunal compétent du ressort de la Cour d’appel de Paris.
4. RESPECT DE LA VIE PRIVÉE ET PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
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IV - GÉNÉRALITÉS
Les références à un produit ou à un service particulier n’impliquent pas que la société Le P'tit Resto ait l’intention de rendre ces produits ou ces services disponibles dans tous les pays.
Ces Mentions légales, incluant les dispositions ci-dessous relatives au respect de la vie privée, constituent l’intégralité de nos engagements eu égard au Site. Le non-respect de l’une des dispositions de ces Mentions légales n’entraîne pas nécessairement sa nullité. Si une disposition de ces Mentions légales s’avérait nulle et non avenue, les autres dispositions restent néanmoins applicables et effectives. La société Le P'tit Resto peut transférer ses droits et obligations en application de ces Mentions légales à des Tiers.
Ces Mentions légales, incluant les dispositions ci-dessous relatives au respect de la vie privée, constituent l’intégralité de nos engagements eu égard au Site. Le non-respect de l’une des dispositions de ces Mentions légales n’entraîne pas nécessairement sa nullité. Si une disposition de ces Mentions légales s’avérait nulle et non avenue, les autres dispositions restent néanmoins applicables et effectives. La société Le P'tit Resto peut transférer ses droits et obligations en application de ces Mentions légales à des Tiers.
V - LIENS
Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où la société Le P'tit Resto ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, elle ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, la société Le P'tit Resto ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.